Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOMAT
Société SEMTAG (S.A.R.L.) Société d'Etude, de Marketing de Technique et d'Assistance Gestion

Numéro de dépôt :
1632625
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/01/1998

Présentation de la marque TRACTOMAT

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEMTAGSociété d'Etude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « TRACTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEMTAGSociété d'Etude domicilié(e) 39, Avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BENOIT - France.

La marque TRACTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTOMAT est expirée depuis le 5 janvier 1998.

Société SEMTAGSociété d'Etude a également déposé les autres marques suivantes : OCCACENTER , TRACTOCENTER


Société SEMTAG (S.A.R.L.) Société d'Etude, de Marketing de Technique et d'Assistance Gestion - 39, Avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET - France


Mr Jean-Pierre BENOIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Tous matériels utilisés pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention. A savoir: tracteur, machine de récolte (machine à vendanger, moissonneuse-batteuse, machine à récolter les légumes, les fruits, souleveuse de légumes), matériel de fenaison (presse ramasseuse, faucheuse, andaineur, faneuse, ensileuse), matériel de travail du sol (charrue, cultivateur, pulvériseur à disques, fraise, herse rotative, rotobêche, butteuse), matériel pour semis (semoir, épandeur), matériel de traitement (pulvérisateur, atomiseur, poudreuse matériel viti-vinicole (sécateur), matériel de broyage (broyeur à marteau, gyrobroyeur, élagueuse) matériels divers agricoles (chargeur frontal, lève-palette, remorque à plateau, remorque à vendange) bouteur, chargeur, pelle hydraulique, niveleuse, chargeuse pelleteuse, mini-pelle, compacteur, décapeuse, tombereaux compresseur, groupe hydraulique/électrique monte matériaux, bétonnière, grue, machine à projeter, chariot élévateur, transpalette, gerbeur électrique, nacelle, camion, tracteur, remorques, semi

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.